Services de reprographie d’archives

Nous pouvons reproduire des documents publiés et des documents d’archives à partir de divers supports (livres, brochures, documents textuels, cartes, photographies, journaux, microfiches, enregistrements sonores, films, vidéos, etc.) et sous diverses formes, moyennant des frais variables.

Comment passer une commande 

Vous pouvez passer une commande en personne, par courrier, par courriel, par télécopieur ou par téléphone.

Voici la marche à suivre :

  1. Sur le bon de commande, indiquez précisément les documents à reproduire et le format désiré. Vous pouvez noter les documents à reproduire lors d’une visite à Archives Yukon ou d’une consultation en ligne du site Recherches dans les collections d’Archives Yukon.
  2. Indiquez à quelles fins servira le matériel reproduit (recherche, étude privée, affichage, publication, usage commercial (en anglais), etc.). Si vous utilisez les reproductions à d’autres fins que des recherches ou une étude privée, vous devrez remplir et signer le formulaire Request for Reproduction form.
  3. Effectuez le paiement en fonction des Droits de reproduction. La commande doit être payée d’avance en espèces, par chèque (libellé à l’ordre du gouvernement du Yukon), par carte de crédit (American Express, MasterCard, Visa), par carte de débit / Interac, par mandat postal ou par chèque de voyage.
  4. Indiquez le mode de livraison souhaité. Selon le format demandé, les reproductions peuvent être livrées par l’intermédiaire de Poste Canada, téléchargées au moyen d’un protocole de transfert de fichier (FTP) ou remises en mains propres au client. Si vous voulez, vous pouvez aussi contacter directement un service de messagerie et organiser à vos frais la collecte des reproductions.

Nous vous prévenons lorsque la commande est prête. Nous traitons les commandes dans leur ordre d’arrivée. Généralement, l’exécution des commandes de photocopies prend de deux à quatre jours ouvrables et celle des reproductions d’images de 20 à 30 jours ouvrables. Nous n’acceptons pas les commandes urgentes.

Pour de plus amples renseignements sur les délais de traitement des commandes comportant des reproductions d’images animées ou d’enregistrements sonores particuliers, contactez les services de référence d’Archives Yukon.

Liste de vérification de la commande de reproductions :

  • Formulaire de commande rempli
  • Formulaire Request for Reproduction form rempli (si vous utilisez les reproductions à d’autres fins que des recherches ou une étude privée) 
  • Paiement

Modalités d’utilisation

La reproduction de documents publiés et de documents d’archives appartenant à Archives Yukon est un service fourni en conformité avec la Loi sur le droit d’auteur, la Loi sur les archives du Yukon, le Réglement sur les reproductions (droits et conditions d'utilisation) et les politiques et modalités internes.

Tous les documents d’Archives Yukon ne sont pas disponibles à la reproduction et la quantité de documents demandés peut faire l’objet d’une limite. Vous devez indiquer dans la commande le motif de la demande (ex. recherches, études personnelles, exposition, publication, usage commercial (en anglais), etc.). Avant de faire des copies ou de modifier des reproductions que vous a fournies Archives Yukon, vous devez obtenir l'autorisation (en anglais) de l’organisme.

Si vous utilisez une reproduction dans un livre, un magazine, un journal, une production télévisuelle, un film, une affiche, un site Web ou dans une autre forme de présentation, vous devez indiquer la provenance de la reproduction, soit Archives Yukon.

Le libellé de la mention de source varie en fonction du type de document ou de son format.

En général, la source est indiquée comme suit :

Archives Yukon, nom du fonds ou de la collection, numéro d’entrée, renseignements relatifs à la localisation. Description facultative de la reproduction.

Il est de votre responsabilité de vous conformer à la Loi sur le droit d’auteur en ce qui concerne la reproduction et l’utilisation d’images et de documents. Il vous appartient de trouver le titulaire du droit d’auteur et d’obtenir son autorisation pour copier et/ou publier des copies de documents d’Archives Yukon.

Reproduction en libre-service

Archives Yukon possède un appareil de numérisation par le haut en libre-service pouvant servir à reproduire des documents à des fins de recherche. Nos lecteurs de microfilms sont dotés d’imprimantes et de numériseurs libre-service. Veuillez apporter votre propre clé USB pour sauvegarder vos documents numérisés. En vertu de notre politique de dispense de paiement des droits, la numérisation de documents en libre-service est gratuite. Les frais de photocopies en libre-service sont de 45 cents la page.

En outre, un chercheur peut se servir de son propre matériel (ex. numériseur, appareil photo, enregistreur) pour faire des reproductions. Dans ce cas, il incombe à l’archiviste de s’assurer que le matériel de reproduction et la manipulation des archives ne présentent pas de risque pour ces dernières. Le chercheur doit aussi signer les documents voulus pour assurer le respect des conditions d’Archives Yukon quant au droit d’auteur, à l’utilisation des documents et aux citations.

Normes en matière de reprographie

Archives Yukon reproduit les documents selon les normes et les pratiques exemplaires en matière de numérisation en vigueur à l’échelle internationale. Archives Yukon se réfère plus précisément aux documents suivants :

Les fichiers numériques sont nommés selon les lignes directrices fournies dans le document Yukon Archives File Naming Conventions for Digitized Archival and Published Material. Afin de préserver les documents originaux, Archives Yukon réduit au minimum le nombre de numérisations d’un même document.

Commandes hors normes 

En général, Archives Yukon ne peut pas prendre en charge les commandes hors normes, ce pour plusieurs raisons, dont la nécessité de manipuler le moins possible les documents originaux, le matériel disponible, les ressources en personnel, le déroulement du travail et les délais de traitement.

Archives Yukon est toutefois en mesure de fournir des reproductions que les clients peuvent traiter eux-mêmes ou confier à d’autres fournisseurs de services (en conformité avec les contrats de licence et d’autres accords d’Archives Yukon).

Matériel de reprographie

Archives Yukon possède une vaste gamme d’appareils lui permettant de numériser des documents publiés et des documents d’archives.

Pour les images, le matériel utilisé est entre autres le suivant : numériseurs à plat Epson V750 Pro et Epson 10000XL, numériseur grand format Contex HD5450, dos numérique Betterlight Super 8K-HS, lampes d’éclairage North Light 900W à décharge à haute intensité et imprimante Epson Stylus Pro 3880. Les images sont numérisées à l’aide de l’application Epson Scan et traitées dans Adobe PhotoShop.

Pour l’audio, le matériel utilisé est entre autres le suivant : magnétophone à bobines Studer A807 pour l’enregistrement et la reproduction, magnétophone à cassettes Sony TC-WE305 et une interface audio USB Edirol UA-25EX 24bit / 96kHz. Le logiciel Adobe Audition sert au traitement audio.

Archives Yukon utilise l’environnement Windows 7 64-bit Entreprise.

Règlement sur les reproductions (droits et conditions d’utilisation)

On peut consulter le Règlement sur les reproductions (droits et conditions d’utilisation) qui s’applique à Archives Yukon sur le site Web des Lois et règlements du Yukon.

Dispense de paiement des droits 

Un ministère du gouvernement du Yukon qui commande à Archives Yukon des photocopies de documents émanant de chez lui (ou de ses prédécesseurs) à l’origine est dispensé de régler des droits de photocopie si le document à reproduire compte moins de 100 pages. Si le document compte 100 pages ou plus, le ministère doit payer des droits de photocopie pour toutes les pages, au tarif ordinaire.

Les droits sont annulés pour la numérisation de documents en libre-service avec, par exemple, l’appareil de numérisation par le haut, un lecteur de microfilms ou un appareil photo personnel).

D’autres demandes de dispense de paiement d’une partie ou de la totalité des droits de reproduction d’archives ou de documents publiés peuvent être accordées quand :

  1. le paiement constituerait une charge excessive pour le client; 
  2. il serait indiqué de le faire pour d’autres motifs. 

Contact information

Name: 
Reference Desk
Unit: 
Yukon Archives
Branch: 
Cultural Services
Office location: 
400 College Drive
Yukon Place (Beside Yukon College)
Whitehorse, YT
Department: 
Tourism and Culture
Phone: 
867-667-8061
Fax: 
867-393-6253
Mailing address: 
P.O. Box 2703 (L-6)
Whitehorse, YT Y1A 2C6